Mentions légales

À propos du site Mélodie Piscines

MÉLODIE PISCINES
Un site Internet TDMK

Siège social
32, rue du Docteur Leroy. 72 000 Le Mans

SIRET : 50526983700017

Le site www.melodiepiscines.fr est la propriété deTDMK, société SARL au capital de 5 000 euros – 32, rue du Docteur Leroy. 72 000 Le Mans

La Direction de Publication du site www.melodiepiscines.fr est TDMK.

La réalisation du site à été confiée à la société Les inattendus - LE MANS- dont le siège social est situé au 32, rue du Docteur Leroy - 72 000 Le Mans.

Le site www.melodiepiscines.fr est hébergé sur les matériels informatiques de 1and1.fr.

Le site www.melodiepiscines.fr est un site portail donnant accès à d'autres sites appartenant ou non à TDMK, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.


Utilisation du site Mélodie Piscines

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.melodiepiscines.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, TDMK pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

TDMK et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site www.melodiepiscines.fr est à sa charge exclusive.

Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site www.melodiepiscines.fr à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer du respect de la législation localement applicable.


Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur www.melodiepiscines.fr le sont à titre informatif. TDMK et ses partenaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.

TDMK et ses partenaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


Conditions d’utilisation

TDMK informe les utilisateurs du site www.melodiepiscines.fr que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs du site www.melodiepiscines.fr sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

TDMK est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site www.melodiepiscines.fr, l'arborescence, les logiciels, les textes, les images animées ou non, les graphismes, les sons et plus généralement tous éléments composants le site www.melodiepiscines.fr

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de TDMK ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de TDMK est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles
L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image, etc.), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de TDMK, en écrivant ou en envoyant un e-mail au webmestre du site www.melodiepiscines.fr


Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site www.melodiepiscines.fr. en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse.
Toutefois, TDMK n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, TDMK ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site www.melodiepiscines.fr ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.melodiepiscines.fr sans l'autorisation écrite et préalable de TDMK. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au webmestre du site www.melodiepiscines.fr.


Déclaration CNIL

TDMK a procédé à toute déclaration CNIL requise, conformément à la loi du 06 janvier 1978, l'utilisateur bénéficie d'un droit d'avis de rectification et d'opposition concernant ses données personnelles et pourra exercer ces droits en contactant le webmaster à l'adresse suivante : ou par courrier.

Sauf accord de la part de l'utilisateur, TDMK ne communiquera pas ses données personnelles à des tiers.


Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est au site www.melodiepiscines.fr est le droit français.


Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel du Mans.

Garantie Decenale Mélodie Piscines Garanties de qualité

Made in France - Garantie Decenale - Federation des Professionnels de la Piscine
Agence de communication Les Inattendus